Mentions légales

I - Notice légale 1 - Propriété du Site Le présent site www.kervreizh.eu (le Site) est la propriété de Yann-Ber Tillenon. 2 - Contenu du Site On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de Yann-Ber Tillenon, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. 3 - Licence d’utilisation du Contenu du Site www.kervreizh.eu Du seul fait de sa connexion au site www.kervreizh.eu , l’utilisateur reconnaît accepter de Yann-Ber Tillenon une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible. Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise. Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Yann-Ber Tillenon. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. - Liens hypertextes Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Yann-Ber Tillenon. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.tillenon.com en tapant la commande HTML suivante : www.kervreizh.eu A partir du moment où le lien avec le site www.kervreizh.eu a été créé, nous vous demandons : 1. De nous avertir par mail (yann-ber@tillenon.com) 2. D’afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le site de www.kervreizh.eu ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires. II - Autorisation de reproduction de contenus Sur support électronique Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) paru sur le site www.kervreizh.eu, adressez votre demande par e-mail à : Yann-Ber Tillenon E-mail : yann-ber@tillenon.com Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail. Sur support papier Pour toute autre demande de reproduction sur support papier, adressez votre demande e-mail à : Yann-Ber Tillenon E-mail : yann-ber@tillenon.com